Contrat de licence
Produits logiciels : L'objet de ce contrat est la suite logicielle Nero, qui comprend une sélection de composantes variant avec les différents types de suite de la liste suivante : Nero Burning ROM, Nero Express, Nero Scout, InCD, InCD Reader, Nero StartSmart, Nero Toolkit, Nero CoverDesigner, Nero WaveEditor, Nero SoundTrax, Nero BackItUp, Nero ImageDrive, Nero Home, Nero Vision, Nero Recode, Nero ShowTime, Nero PhotoSnap, Nero PhotoSnap Viewer, Nero MediaHome, Nero PhotoShow Elite, Nero PhotoShow Deluxe, Nero PhotoShow Express, WMA Plug-in, Multichannel Plug-in, DVD-Video Plug-in and/or Nero Fast CD-Burning Plug-in (« Logiciel »)

Le concédant : Nero AG ("Nero") 

CECI CONSTITUE UN CONTRAT DE LICENCE ENTRE VOUS, L'" UTILISATEUR FINAL ", ET NERO AG, IM STOECKMAEDLE 18, 76307 KARLSBAD, ALLEMAGNE.

Conclusion du contrat
ce contrat entre en vigueur
A.	En ouvrant l’emballage scellé du logiciel NERO à la « date d’entrée en vigueur », vous acceptez d’être lié par les clauses de ce contrat. Si vous n’acceptez pas les clauses de ce contrat, veuillez renvoyer rapidement ce logiciel et tous les articles qui l’acCompagnent (y compris les imprimés, CLASSEURS ou autres emballages) là où vous les avez acquis en vue d’un remboursement intégral.
OU
B.	en installant NERO téléchargé, vous acceptez d'Être lié par les clauses de ce contrat en cliquant sur le bouton « accepter » sur le site web. SI VOUS N’acceptez pas les clauses de ce contrat, VEUILLEZ dÉsinstalleR rapidement et supprimeR le logiciel et tous les articles qui l’ACCOMPAGNENT (Y COMPRIS LA DOCUMENTATION OU LES MANUELS) si les clauses de ce contrat comportent une offre de la part de nerO, ALORS VOTRE ACCEPTATION EST EXPRESSÉMENT LIMITÉE AUX CLAUSES QUI Y FIGURENT.
Les clauses de votre contrat de licence (« Contrat ») portant sur le Logiciel décrit plus haut dépendent du lieu d’achat de votre Logiciel :

(1) a Nero OEM partner; or
(2) Nero or a Nero distributor or
(3) Logiciel téléchargé

Si le boîtier dans lequel le Logiciel vous a été fourni comporte le mot OEM sur son couvercle (ou sur le CD lui-même), vous avez acquis une copie du Logiciel auprès d'un partenaire OEM Nero.

Si le boîtier dans lequel le Logiciel vous a été fourni ne porte que l'étiquette Nero et ne comporte pas le mot OEM sur son couvercle (ou sur le CD lui-même), vous avez acquis une copie du Logiciel auprès d'Nero ou
d'un distributeur Nero.
Si vous avez téléchargé le Logiciel, vous ne pouvez le faire qu’à condition de connecter un périphérique à votre PC, périphérique avec lequel vous avez acquis une copie du Logiciel auprès d’un partenaire OEM de Nero.

A.   CONDITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES À UN LOGICIEL ACQUIS AUPRÈS D'UN PARTENAIRE OEM

I.  Concession de licence
Ce Contrat vous permet d'utiliser une copie du Logiciel acquis avec cette licence sur n'importe quel ordinateur unique (" Licence OEM "), pourvu que e Logiciel ne soit en service que sur un seul ordinateur à un moment donné. Si vous avez acquis plusieurs licences pour le Logiciel, alors vous pouvez utiliser à tout moment autant de copies du Logiciel que vous avez de licences. Le Logiciel est " en service " sur un ordinateur lorsqu'il est chargé dans la mémoire temporaire ou installé dans la mémoire permanente
(par ex. disque dur, CD ROM ou autre périphérique de stockage) de cet ordinateur, sauf qu'une copie installée sur un serveur de réseau dans un seul but de distribution vers d'autres ordinateurs n'est pas considérée comme " en service ". Si le nombre prévu d'utilisateurs du Logiciel est susceptible de dépasser le nombre autorisé de licences applicables, alors vous devez disposer d'un mécanisme ou processus approprié pour faire en sorte que le nombre d'utilisations concomitantes du Logiciel ne dépasse pas le nombre de licences.

LA LICENCE OEM CONCEDEE PAR LE PRESENT CONTRAT N'EST VALIDE QUE SI ELLE EST ACQUISE CONJOINTEMENT A UNE UNITE MATERIELLE DE GRAVURE DE CD/DVD.

II.  Copyright
Le Logiciel est la propriété d'Nero ou de ses concédants et est protégé par des lois de copyright, des dispositions de traités internationaux ou d'autres lois nationales. Vous acceptez le principe que vous n'avez aucun droit, titre ni intérêt sur le Logiciel, sauf ceux exposés au paragraphe I. Si le Logiciel n'est pas protégé contre les copies, il vous est permis de

(a) réaliser une copie du Logiciel uniquement à des fins de sauvegarde ou d'archivage, ou de

(b) transférer le Logiciel vers un seul disque dur à condition de conserver l'original uniquement à des fins de sauvegarde ou d'archivage.

Il est interdit de copier le(s) manuel(s) relatif(s) au produit ou les imprimés accompagnant le Logiciel.

III.  Autres restrictions
Il est interdit de louer ou de mettre en location-vente le Logiciel, mais vous pouvez en permanence transférer vos droits conférés par ce Contrat à condition que : (i) vous transfériez toutes les copies du Logiciel et tous les imprimés ; (ii) le bénéficiaire accepte d'être lié par les conditions
générales de ce Contrat ; et que (iii) vous supprimiez de votre ordinateur toutes les copies du Logiciel et mettiez fin à toute utilisation du Logiciel. Tout transfert doit comprendre les mises à jour les plus récentes
ainsi que toutes les versions précédentes. Il est interdit de copier le Logiciel sauf dans les conditions expresses exposées plus haut. Il est interdit de décompiler ou désassembler le Logiciel ainsi que d'en effectuer une ingénierie inverse, et il est interdit de publier le Logiciel ou de le mettre à disposition par quelque moyen que ce soit sur Internet. Si vous n'avez pas acquis le Logiciel dans son emballage d'origine et n'êtes pas bénéficiaire d'un transfert dans les conditions exposées par ce paragraphe, vous n'avez pas de licence pour utiliser le Logiciel.

Mises à jour et mises à niveau :

Le logiciel sera entretenu par Nero par le biais de mises à jour et de mises à niveau, et sera pourvu de nouvelles spécifications.

Une mise à jour est une nouvelle version d'un logiciel existant et est fournie gratuitement au client par Nero AG. Une mise à niveau représente une amélioration fonctionnelle majeure apportée au logiciel et peut être achetée via le site Internet de Nero AG (www.nero.com). 
...
Si vous décidez d'installer une mise à jour, les termes du contrat de licence du logiciel s'appliquent et vous aurez le droit d'utiliser le logiciel acquis par le biais d'une mise à jour conformément aux termes de ce même contrat de licence.

Si vous achetez une mise à niveau d'une version de logiciel plus récente, vous serez habilité à utiliser la version Nero initialement achetée ainsi que la mise à niveau indépendamment l'une de l'autre conformément aux termes du contrat de licence du logiciel.
Le droit d'utiliser la mise à niveau comme produit indépendant est cependant sujet à la condition de posséder encore le logiciel Nero initialement acheté.

Cette disposition relative aux mises à niveau se réfère exclusivement à toutes les mises à niveau Nero.

IV.  Garanties
NERO NE VOUS ACCORDE AUCUNE GARANTIE CONCERNANT CETTE LICENCE OEM, NOTAMMENT, MAIS SANS S'Y LIMITER, GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN BUT PARTICULIER. La partie auprès de laquelle vous avez acheté le produit auquel a été adjoint ce Logiciel peut être tenue à des garanties et/ou des obligations d'assistance à votre égard.

V.  Aucune responsabilité pour des dommages consécutifs
En aucun cas, Nero ou ses concédants ne seront responsables d'autres dommages de toute sorte (y compris, sans s'y limiter, les dommages ou pertes d'activité, interruptions d'activité, pertes d'informations relatives à l'activité ou autres pertes financières) résultant de l'utilisation ou de l'incapacité à utiliser le Logiciel, même si Nero a été informé du risque de tels dommages.

VI. Droits de propriétés réservés
Tous les droits de propriétés sur le Logiciel fourni sont réservés à Nero sauf si toutes les créances de l’Utilisateur final sont réglées ou si le chèque est encaissé. Si les droits de propriété sont réservés à Nero, l'Utilisateur final n'est plus habilité à utiliser le Logiciel. Toutes les copies du Logiciel de Nero doivent être supprimées complètement et définitivement par l’Utilisateur final.  

VII. Durée du contrat
Le contrat est conclu pour une période indéfinie. En violant les dispositions concernant le copyright et d’autres restrictions reprises aux points II. et III. l'Utilisateur final n’est plus habilité à utiliser le Logiciel Nero et les articles qui l’accompagnent. Dans ce cas, l’Utilisateur final est dans l’obligation de renvoyer les disques originaux et toutes les copies des supports de données et d’effacer complètement et définitivement de l’ordinateur de l’Utilisateur final toutes les données établies au moyen du Logiciel Nero. Le respect de ce contrat conditionne l’utilisation légale du Logiciel et des articles qui l’accompagnent. En cas de violation intentionnelle par l’Utilisateur de toute obligation stipulée dans le présent contrat, Nero est habilité à mettre fin à ce contrat de façon extraordinaire et immédiate.   

VIII. Mesures de sauvegarde
L’Utilisateur final maintiendra le Logiciel sous bonne garde et fera savoir aux membres de son foyer qu’ils sont tenus de respecter les obligations stipulées dans le présent contrat. L’Utilisateur final respectera toutes les clauses légales correspondantes, en particulier les lois relatives aux droits de propriété intellectuelle et au copyright. 

IX.  Non-responsabilité
LE LOGICIEL EST CONÇU POUR VOUS AIDER À REPRODUIRE DU MATÉRIEL DONT VOUS DÉTENEZ LE COPYRIGHT OU QUE VOUS AVEZ OBTENU l'AUTORISATION DE COPIER AUPRÈS DU DÉTENTEUR DU COPYRIGHT. Si VOUS NE DÉTENEZ PAS LE COPYRIGHT ET N'AVEZ PAS OBTENU AUPRÈS DU DÉTENTEUR DU COPYRIGHT L'AUTORISATION DE COPIE, VOUS RISQUEZ D'ENFREINDRE LA LOI SUR LES COPYRIGHTS ET DE VOUS EXPOSER AU VERSEMENT DE DOMMAGES-INTÉRETS ET AUTRES INDEMNITÉS. SI VOUS N'ETES PAS CERTAIN DE VOS DROITS, IL EST RECOMMANDÉ DE CONTACTER VOTRE CONSEILLER JURIDIQUE. VOUS ASSUMEZ LA PLEINE RESPONSABILITÉ DE L'UTILISATION LÉGALE ET RESPONSABLE DU LOGICIEL.

X. Fonction de recherche sur le Web 
Nero a intégré dans certaines de ses applications une fonction qui vous permet d'effectuer une recherche via  le logiciel dans plusieurs sources, en ce compris le Web (“Web Search Feature”). Nero et ses sociétés affiliées et ne peuvent garantir le fonctionnement continu de la fonction Web Search. Nero se réserve le droit, sans préavis, de modifier le fonctionnement de cette fonction, de ne plus supporter ou de ne plus intégrer cette fonction dans le logiciel.
Vous reconnaissez et acceptez que Nero et ses sociétés affiliées ne sont pas responsables de tout retard, panne ou défaillance résultant de l'utilisation de la fonction Web Search. La fonction Web Search est fournie sous licence de Yahoo Inc., USA. Pour toute information complémentaire relative à la fonction Web Search, veuillez visiter le site www.nero.com.  

XI. Activation de brevet
Certaines applications multimédias de Nero nécessitent les technologies de codage et décodage MPEG 2, MPEG 4 part 2 et MPEG 4 part 10, développées par des tiers, pour pouvoir utiliser différents composants logiciels. Vous pouvez installer ces composants logiciels sans aucune limitation mais, 30 jours après la première utilisation, vous devez activer l'application correspondante si vous voulez utiliser ces technologies. Pour ce faire, vous pouvez effectuer une activation gratuite en ligne sur le serveur Nero ou envoyer un fax au support utilisateur de Nero (fax : +49 7248 928 499, e-mail : techsupport@nero.com). Vous ne devez pas indiquer votre nom ou fournir des renseignements personnels lors de l'activation.

B.   CONDITIONS GÉNÉRALES DE LICENCE APPLICABLES AU LOGICIEL ACQUIS AUPRÈS D'NERO OU D'UN DISTRIBUTEUR NERO

Les conditions générales de licence applicables au Logiciel acheté auprès d'Nero ou d'un distributeur Nero sont exactement les mêmes que celles décrites au chapitre A ci-dessus, sauf que le texte du paragraphe I
(Concession de licence) et du paragraphe IV (Garanties) est le suivant :

I.  Concession de licence
Ce Contrat vous permet d'utiliser une copie du Logiciel acquis avec cette licence sur n'importe quel ordinateur unique, pourvu que le Logiciel ne soit en service que sur un seul ordinateur à un moment donné. Si vous avez acquis plusieurs licences pour le Logiciel, alors vous pouvez utiliser à tout moment autant de copies du Logiciel que vous avez de licences. Le Logiciel est " en service " sur un ordinateur lorsqu'il est chargé dans la mémoire temporaire ou installé dans la mémoire permanente (par ex. disque dur, CD ROM ou autre périphérique de stockage) de cet ordinateur, sauf qu'une copie installée sur un serveur de réseau dans un seul but de distribution vers d'autres ordinateurs n'est pas considérée comme " en service ". Si le nombre prévu d'utilisateurs du Logiciel est susceptible de dépasser le nombre autorisé de licences applicables, alors vous devez disposer d'un mécanisme ou processus approprié pour faire en sorte que le
nombre d'utilisations concomitantes du Logiciel ne dépasse pas le nombre de licences.
II.  Garanties
(1) Nero corrigera les défauts du Logiciel fourni, y compris les manuels et tout autre document, durant la période de garantie de deux ans à partir de la livraison suite à une notification appropriée de l’utilisateur. Cette correction revêtira la forme d’une rectification des défauts ou d’une livraison de remplacement au choix de l’utilisateur.
(2) Dans l’éventualité où Nero ne sera pas préparée à ou en mesure de procéder à cette rectification ou à cette livraison de remplacement ou dans l’éventualité où ceci durerait plus longtemps que le délai adéquat fixé par l’utilisateur ou échouerait pour d’autres raisons, l’utilisateur sera autorisé à se retirer du Contrat ou à demander l’annulation de la vente ou une réduction du prix d’achat. La non-rectification des défauts ou la non-exécution de la livraison de remplacement ne sera présumée que si Nero a eu amplement l’occasion de procéder à la rectification ou à la livraison de remplacement sans parvenir au succès souhaité, si la rectification ou la livraison de remplacement n’est pas possible ou si elle est refusée ou retardée de manière inacceptable par Nero ou si la rectification des défauts a déjà été exécutée à deux reprises sans succès. Le droit de l’utilisateur de demander une compensation en vertu du § 437 du Code civil allemand n’en sera nullement affecté.  
(3) L’utilisateur reconnaît qu’il n’est pas possible de créer des progiciels exempts de tout défaut. Nero ne garantira le logiciel que contre les défauts qui réduisent de manière significative la valeur du Logiciel ou son adéquation à l’usage stipulé dans le contrat.
(4) Il incombe à l’utilisateur de déterminer la destination du logiciel et de sélectionner les types de matériel/ordinateur adéquats. Nero n’en sera nullement responsable.
(5) Sauf stipulation contraire aux §§ 7 et 9, Nero ne sera responsable que des dommages occasionnés au Logiciel fourni proprement dit ; Nero décline en particulier toute responsabilité au titre de la perte de données ou d’autres pertes indirectes.
Si la défaillance du Logiciel est le résultat d’un accident, d’un abus ou d’une application inappropriée, cette garantie sera caduque. Tout Logiciel de remplacement sera garanti pour le reste de la période de garantie originale.  
III. Responsabilité pour des dommages consécutifs
Les demandes en justice concernant la fiabilité du produit se présentant à Nero à cause de la Directive 85/374/EEC seront prises en compte mais ne font pas l’objet de ce contrat.

C. TERMES ET CONDITIONS APPLICABLES À TOUTES LES LICENCES
I. Non-repsonsabilité des tiers et limitations
a.) WM-DRM : Les fournisseurs de contenu utilisent la technologie Microsoft de gestion numérique des droits pour les supports Windows (“WM-DRM”) afin de protéger l’intégrité de leur contenu (« Contenu sécurisé ») de sorte que la propriété intellectuelle de ce contenu, y compris les copyrights, ne soit pas utilisée à mauvais escient. Des parties de ce Logiciel et d’autres applications de tierces parties (« Logiciel WM-DRM ») utilisent WM-DRM pour transférer ou exécuter du Contenu sécurisé. Si la sécurité du Logiciel WM-DRM a été mise en péril, les propriétaires du Contenu sécurisé (« Propriétaires de Contenu sécurisé ») peuvent exiger que Microsoft révoque le droit du Logiciel WM-DRM à copier, afficher transférer et/ou exécuter un Contenu sécurisé. La révocation n’altère pas la capacité du Logiciel WM-DRM à exécuter du contenu non protégé. Une liste de Logiciels WM-DRM révoqués est envoyée à votre ordinateur lorsque vous téléchargez depuis Internet une licence pour Contenu sécurisé. Outre cette licence, Microsoft peut également télécharger sur votre ordinateur des listes de révocations émanant des Propriétaires de Contenu sécurisé. Les Propriétaires de Contenu sécurisé peuvent également exiger que vous mettiez à niveau certaines des composantes WM-DRM distribuées avec ce Logiciel (« Mises à niveau WM-DRM ») avant d’accéder à leur contenu. Lorsque vous essayez d’exécuter ce contenu, le Logiciel WM-DRM construit par Microsoft vous avertit qu’une Mise à niveau WM-DRM est requise puis vous demande votre acceptation avant de télécharger la Mise à niveau WM-DRM. Le Logiciel WM-DRM utilisé par des tiers peut agir de même. Si vous refusez la mise à niveau, il vous sera impossible d’accéder au contenu qui nécessite la Mise à niveau WM-DRM ; cependant, vous pourrez encore accéder au contenu non protégé et au Contenu sécurisé ne nécessitant pas la mise à niveau.
b.) MPEG-2: 
Si le produit que vous avez acheté a été livré en tant que « Produit MPEG-2 sujet à des Royalties », ce qui suit s’applique :
PRODUIT MPEG-2 SUJET A DES ROYALTIES toute utilisation de ce produit autre qu’a usage prive et d’une manière conforme a la norme MPEG-2 de codage des informations video pour les supports conjoints est interdite sans licence eu egard aux brevets en vigueur figurant au portefeuille de brevets MPEG-2, dont la licence est disponible aupres de MPEG LA L.L.C., 250 Steele Street, Suite 300, Denver, Colorado 80206. D’AUTRES LICENCES TIERS SONT INCLUSES SEULEMENT SI AUTORISÉES PAR ÉCRIT.
Si le produit que vous avez acheté n’a pas été livré en tant que « Produit MPEG-2 sujet à des Royalties », ce qui suit s’applique :
PRODUIT MPEG-2 INTERMEDIAIRE. Toute utilisation de ce produit d’une manière conforme à la norme MPEG-2 est interdite sans licence eu égard aux brevets en vigueur figurant au Portefeuille de brevets MPEG-2, dont la licence est disponible auprès de MPEG LA L.L.C., 250 Steele Street, Suite 300, Denver, Colorado 80206, États-Unis. D’AUTRES LICENCES TIERS SONT INCLUSES SEULEMENT SI AUTORISÉES PAR ÉCRIT.
c.) MPEG-4: L’utilisation de ce produit d’une manière non conforme à la composante visuelle de la norme MPEG-4 est interdite, sauf pour un utilisateur se livrant à des activités privées de nature non commerciale.
d.) MP3 et mp3PRO : La fourniture de ce produit ne confère qu’une licence pour une utilisation privée de nature non commerciale, mais ne confère aucune licence et n’implique aucun droit d’utiliser ce produit pour une diffusion commerciale (c.-à-.d. générant des recettes) en temps réel (par voie terrestre, satellite, câble et/ou tout autre support), une diffusion/lecture en transit via Internet, des intranets et/ou autres réseaux ou sur tout autre système de distribution de contenu électronique tel que les applications audio à péage ou à la demande. Une licence indépendante est requise pour ce type d’utilisation. Pour des détails, visitez le site www.mp3licensing.com . 
e.) Dolby : La fourniture de cette application de technologie Dolby ne confère aucune licence et n’implique aucun droit, au titre de quelque brevet que ce soit, ou au titre de tout autre droit de propriété industrielle ou intellectuelle de Dolby Laboratories, d’utiliser cette application dans un produit fini destiné à un utilisateur final ou prêt à l’emploi. L’utilisateur est ainsi averti qu’une licence pour ce type d’utilisation est requise par Dolby Laboratories. 
Informations confidentielles – Distribution limitées aux personnes autorisées uniquement. Ce Logiciel Dolby est protégé en vertu des lois américaines sur les copyrights en tant qu’œuvres non publiées. Elles sont confidentielles et la propriété de Dolby Laboratories. Leur reproduction ou leur divulgation totale ou partielle, ou la production d’œuvres dérivées sans la permission expresse de Dolby Laboratories, sont interdites. Copie interdite. Copyright © 1992-1999 Dolby Laboratories, Inc. Tous droits réservés.
f.) aac : Le plug-in aac utilise la bibliothèque E/S au format MP4. Cette bibliothèque est disponible sous la rubrique MPL à l’adresse www.mpeg4ip.net. aacPlus est développé par Coding Technologies (« CT »). www.codingtechnologies.com Les marques déposées de CT sont la propriété de CT.
g.) Licence OpenSSL : Open SSL copyright (c) 1998-2005 The OpenSSL Project. Tous droits réservés. Une redistribution et une utilisation de Open SSL sous forme source et binaire, avec ou sans modification, sont autorisées pour autant que les conditions suivantes soient réunies : 1. Les redistributions du code source Open SSL doivent reprendre la mention de copyright ci-dessus, cette liste de condition et la clause de non responsabilité. 2. Les redistributions de Open SSL sous forme binaire doivent reprendre l’avis de copyright ci-dessus, la liste des conditions et la clause de non responsabilité dans la documentation et/ou tout autre matériau fourni avec la distribution. 3. Toutes les publicités mentionnant les fonctions ou l’utilisation du logiciel Open SSL doivent comprendre la reconnaissance suivante : "Ce produit comprend un logiciel développé par l’OpenSSL Project pour utilisation dans l’OpenSSL Toolkit. (http://www.openssl.org/)" 4. Les noms "OpenSSL Toolkit" et "OpenSSL Project" ne peuvent pas être utilisés sans autorisation écrite préalable pour endosser ou promouvoir des produits dérivés de ce logiciel. Pour toute autorisation écrite, veuillez contacter openssl-core@openssl.org. 5. Les produits dérivés de ce logiciel ne peuvent pas être appelés "OpenSSL" et "OpenSSL" ne peut apparaître dans leurs noms sans l’autorisation écrite préalable de OpenSSL Project. 6. Les redistributions de quelque forme que ce soit doivent reprendre l’avis de reconnaissance suivant : "Ce produit comprend un logiciel développé par l’OpenSSL Project pour utilisation dans l’OpenSSL Toolkit (http://www.openssl.org/)". Open SSL TOOLKIT EST FOURNI PAR L’OpenSSL PROJECT “TEL QUEL” ET TOUTE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, EN CE COMPRIS MAIS SANS Y ETRE LIMITE, LES GARANTIES DE QUALITE MARCHANDE ET D’ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER EST REJETEE.  EN AUCUN CAS, L’OpenSSL PROJECT OU SES CONTRIBUTEURS NE POURRONT ETRE TENUS POUR RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, SPECIAL, EXEMPLAIRE OU  CORRELATIF (EN CE COMPRIS MAIS SANS Y ETRE LIMITE, LA FOURNITURE OU LE REMPLACEMENT DE MARCHANDISES OU DE SERVICES; LA PERTE D’UTILISATION, DE DONNEES OU DE PROFITS ; OU TOUTE INTERRUPTION D’ACTIVITE) PROVOQUE ET SUR BASE D’UNE THEORIE DE RESPONSABILITE, PAR CONTRAT, RESPONSABILITE STRICTE OU DE DELIT (EN CE COMPRIS LA NEGLIGENCE OU AUTRE) RESULTANT DE L’UTILISATION DE CE LOGICIEL MEME S’IL EST AVERTI DE LA POSSIBILITE D’UN TEL DOMMAGE.
h.) PuTTY: Nero BackItUp utilise PuTTY pour transférer des données sur SSH. PuTTY copyright 1997-2005 Simon Tatham. Des éléments de PuTTY sont protégés par les lois de copyright Robert de Bath, Joris van Rantwijk, Delian Delchev, Andreas Schultz, Jeroen Massar, Wez Furlong, Nicolas Barry, Justin Bradford, Ben Harris, Malcolm Smith, Ahmad Khalifa, Markus Kuhn, et CORE SDI S.A. L’autorisation est accordée par la présente, gratuitement, à toute personne qui obtient une copie de PuTTY et de ses fichiers de documentation associés (le "Logiciel"), d’utiliser le Logiciel sans restrictions, en ce compris sans limitation des droits d’utilisation, de copie, de modification, de fusion, de publication, de distribution, de sous-licence et/ou de vente de copies du Logiciel, et d’autoriser les personnes à qui le Logiciel est fourni de faire de même dans le respect des conditions suivantes : PuTTY EST FOURNIT "TEL QUEL", SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, EN CE COMPRIS MAIS SANS Y ETRE LIMITE, LES GARANTIES DE QUALITE MARCHANDE OU D’ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER ET D’ABSENCE DE CONTREFACON. EN AUCUN CAS SIMON TATHAM NE POURRA ETRE TENU POUR RESPONSIBLE DE TOUTE RECLAMATION, TOUT DOMMAGE OU AUTRE RESPONSABILITE, PAR VOIE DE CONTRAT, DE DELIT OU AUTRE RESULTANT DE OU EN CONNEXION AVEC LE LOGICIEL OU AVEC L’UTILISATION OU AVEC D’AUTRES ELEMENTS DU LOGICIEL.
i.) AES: Le logiciel AES utilisé dans Nero BackItUp est protégé par le droit de copyright (c) 2002, Dr Brian Gladman, Worcester, UK. Tous droits réservés. La distribution gratuite et l’utilisation du logiciel AES sous forme source et binaire (avec ou sans modifications) sont autorisées pour autant que: 1. Les distributions du code source AES comprend l’avis de copyright ci-dessus, cette liste de conditions et la clause de non responsabilité ; 2. Les distributions sous forme binaire comprennent l’avis de copyright ci-dessus, cette liste de conditions et la clause de non responsabilité suivante dans la documentation et/ou les matériaux associés ; 3. Le nom du titulaire du copyright ne peut pas être utilisé pour endosser les produits développés à l’aide du logiciel AES sans autorisation écrite spécifique. Le logiciel AES est fourni 'tel quel' sans aucune garantie explicite ou implicite au niveau de ses proprités, en ce compris mais sans y être limité, l’exactitude et/ou l’adéquation à un usage particulier. Le code source de AES peut être obtenu à l’adresse suivante http://fp.gladman.plus.com.
II. Loi applicable  . Si un litige survient au sujet d’une disposition de ce Contrat, le plaignant peut choisir le lieu d’exercice ou le lieu de résidence du défendeur en tant que juridiction compétente.  Si une clause ou disposition de ce Contrat est déclarée invalide par un arbitrage ou par un tribunal de la juridiction compétente, cette invalidité se limitera uniquement à la clause ou disposition invalidée, et le restant de ce Contrat restera en vigueur et aura pleinement effet, selon ses clauses. Toute disposition déclarée invalide sera amendée dans les dispositions légales.
Copyright © 1996-2007 Nero AG et ses concédants. Tous droits réservés. 

Certaines parties du Logiciel utilisent les technologies Microsoft Windows Media. Copyright © 1999-2002. Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Ce produit contient des parties du code de mise en images détenu par Pegasus Software LLC, Tampa, Floride (WWW.PEGASUSTOOLS.COM). L’anti-virus fait l’objet d’un copyright (c) détenu par Igor Daniloff, 1992-2005.

« Nero » est une marque de Nero AG. Windows est une marque déposée de Microsoft Corporation. Windows Media et le logo Windows sont des marques ou des marques déposées de Microsoft Corporation aux États-Unis et/ou dans les autres pays. Le terme « Dolby » et le symbole du double D sont des marques de Dolby Laboratories. Les autres produits et noms commerciaux peuvent être des marques de leurs propriétaires respectifs. Fabriqué sous licence concédée par Dolby Laboratories. La technologie de compression audio MPEG Layer-3 est sous licence concédée par Fraunhofer IIS et THOMSON. La technologie de compression audio mp3PRO est sous licence concédée par Coding Technologies, Fraunhofer IIS et THOMSON. Ce produit est fourni conformément aux brevets américain et étranger détenus et sous licence concédée par AT&T Corp.

L’utilisation de ce produit est sujette à l’acceptation du Contrat de licence à l’installation du Logiciel. www.nero.com.  
Pour toute question concernant ce Contrat veuillez nous contacter.

16/11/2006